La nouvelle version du CCTB est en ligne Découvrez la toute nouvelle version du CCTB. La version 01.11 du CCTB, le Cahier des Charges Type Bâtiments, est en ligne. Elle intègre les dernières mises à jour réglementaires et normatives ainsi qu... CCTB Facilitateur CCTB Marchés publics févr. 21, 2024
Nouveaux seuils de publicité en marchés publics dès à présent Le 1er janvier 2024, de nouveaux seuils de publicité pour les marchés publics sont entrés en vigueur. Ces nouveaux seuils sont applicables aux marchés publics publiés depuis le 1er janvier 2024 ainsi ... CCTB Facilitateur CCTB Juridique Marchés publics janv. 16, 2024
Réemploi dans vos projets d’architecture : pistes et outils Mise à jour du 4 avril 2024 : ajout des liens directs vers chaque vidéo du Thema Réemploi. Les faci litatrices Numérique se sont associées aux facilitateurs Environnement pour vous proposer 4 webinair... CCTB Facilitateur CCTB Facilitateur Environnement Facilitateur Numérique nov. 21, 2023
Modifications en matière de cautionnement : quelles implications pour l’architecte ? Mise à jour au 4 avril 2024 suite à la publication du CCTB 01.11. Depuis le 1er novembre 2023, les dispositions relatives au cautionnement ont été modifiées dans leur application aux marchés publics. ... CCTB Facilitateur CCTB Juridique Marchés publics nov. 21, 2023
La chasse aux entrepreneurs malhonnêtes Comme nous l'annonçait l'UPA-BUA dans sa newsletter du 2 novembre 2023, le Registre central des interdictions de gérer est accessible au public depuis le 20 octobre via "JustBan", une nouvelle applica... CCTB Facilitateur CCTB Facilitateur Clauses Sociales Juridique Marchés publics nov. 9, 2023
La signature de l’offre en marchés publics : jurisprudence Mise à jour au 4 avril 2024 suite à la publication du CCTB 01.11. En tant qu’auteur de projet, vous répondez à des marchés publics de service de conception ou vous accompagnez l’analyse des offres rem... CCTB Facilitateur CCTB Juridique Marchés publics sept. 25, 2023
Évolutions règlementaires en lien avec les marchés publics Mise à jour du 5 avril 2024 suite à la publication du CCTB 01.11 et de différents textes modificatifs. La réglementation des marchés publics évolue constamment. En matière de marchés de travaux, le CC... CCTB Facilitateur CCTB Juridique Marchés publics sept. 12, 2023
La nouvelle plateforme e-procurement, c’est pour septembre ! Fini de se disperser, la nouvelle plateforme e-procurement sera totalement intégrée ! Un outil à découvrir en ligne dès le 4 septembre, ou dès aujourd'hui via la plateforme de démonstration. La platef... CCTB Facilitateur CCTB Juridique Marchés publics juil. 17, 2023
Ce que nous enseigne l'analyse des marchés publics publiés Mise à jour du 5 avril 2024 suite à une année complète de relevés des marchés publics. Contexte Durant plusieurs jours consécutifs chaque mois de l'année 2023, nous avons réalisé le relevé de tous les... CCTB Facilitateur CCTB Juridique Marchés publics avr. 7, 2023
Un contrat efficace grâce au nouveau modèle de CSC clauses administratives Mise à jour du 04 avril 2024 : Nouvelle version augmentée du modèle et du guide + exemple de cahier des charges administratif. Le cahier des charges clauses administratives d’un marché public de trava... CCTB Facilitateur CCTB Juridique Marchés publics mars 14, 2023
Garantie décennale : quel rapport avec les acteurs de la construction ? Mise à jour au 4 avril 2024 suite à la publication du CCTB 01.11. Dans la pratique du secteur de la construction, les auteurs de projet sont bien souvent confrontés à la responsabilité en garantie déc... CCTB Facilitateur CCTB Juridique Marchés publics mars 14, 2023
Évitez les litiges : soyez précis dans vos cahiers des charges ! Mise à jour du 5 avril 2024 suite à la publication du CCTB 01.11. L’observation des marchés actuellement publiés révèle que plus d’un tiers des projets utilisant le CCTB ne mentionne pas clairement la... CCTB Facilitateur CCTB Juridique févr. 13, 2023