Mise à jour du 04 avril 2024 :
Nouvelle version augmentée du modèle et du guide + exemple de cahier des charges administratif.
Le cahier des charges clauses administratives d’un marché public de travaux est le contrat entre le maître de l’ouvrage et l’entrepreneur. Ce document est souvent lourd et laborieux à établir. L'approche MD10 et le nouveau modèle CSC clauses administratives permettent de simplifier votre travail.
« MD10* », pour un CSC administratif en « moins de 10 pages »
Qui dit CSC dit Cahier "Spécial" des Charges. Il s’agit donc des conditions spécifiques du marché. Les conditions générales sont, elles, dans la réglementation et dans le CCTB. Il est donc inutile de les recopier dans votre CSC. Ici, ce sont les conditions particulières, spécifiques au marché qui intéressent la personne qui consulte votre CSC.
En utilisant cette approche MD10, prescrire un marché de travaux de bâtiments tient en 8 pages (pour la partie clauses administratives bien évidemment).
Découvrez cet exemple de CSC dans le pack du modèle de CSC administratif :
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son exemple de CSC administratif
* - Référence à la fameuse peinture magique MD10 de Luc Besson dans le film Taxi
Le nouveau modèle de CSC clauses administratives (février 2024)
Pour faciliter encore votre travail, inutile de repartir à chaque fois du CCTB (77 pages) pour rédiger votre CSC.
Téléchargez le nouveau modèle de CSC clauses administratives déjà préformaté (18 pages).
Ce modèle est accompagné d’un guide pratique qui vous accompagne pas à pas dans l’utilisation du modèle ainsi que d'un exemple de CSC administratif.
Le modèle est fourni sous 2 formats :
- En format CXDX pour les utilisateurs de VitruV
- En format DOCX pour les autres.
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