Un contrat efficace grâce au nouveau modèle de CSC clauses administratives
L’approche MD10


Le cahier des charges clauses administratives d’un marché public de travaux est le contrat entre le maître de l’ouvrage et l’entrepreneur.  Ce document est souvent lourd et laborieux à établir.  L'approche MD10 et le nouveau modèle CSC clauses administratives permet de simplifier votre travail.



« MD10* », pour un CSC administratif en « moins de 10 pages »

Qui dit CSC dit Cahier "Spécial" des Charges. Il s’agit donc des conditions spécifiques du marché. Les conditions générales sont, elles, dans la réglementation et dans le CCTB. Il est donc inutile de les recopier dans votre CSC. Ici, ce sont les conditions particulières, spécifiques au marché qui intéressent la personne qui consulte votre CSC.

En utilisant cette approche MD10, un marché de travaux de bâtiments en procédure ouverte avec publicité belge tient en 8 pages (pour la partie clauses administratives bien évidemment).

* - Référence à la fameuse peinture magique MD10 de Luc Besson dans le film Taxi 


Le nouveau modèle de CSC clauses administratives

Pour faciliter encore votre travail, inutile de repartir à chaque fois du CCTB pour rédiger votre CSC.

Téléchargez le nouveau modèle de CSC clauses administratives déjà préformaté. 
Ce modèle est accompagné d’un guide pratique qui vous accompagne pas à pas dans l’utilisation du modèle.

Le modèle est fourni sous 2 formats :

  • En format CXDX pour les utilisateurs de VitruV
  • En format DOCX pour les autres.

Télécharger le modèle de CSC 
et son guide pratique

Simple comme 1-2-3

  1. Téléchargez le modèle
  2. Adaptez le texte
  3. Publiez votre marché

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