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Le modèle de CSC clauses administratives (marchés publics) - version 2 (1/5/2023)
Découvrez le modèle de cahier spécial des charges et son guide pratique d'utilisation.
(mise à jour du "A4.83.2 Paiements" concernant la facturation électronique obligatoire > 30.000 € HTVA).
Guide numérique
Ce site rassemble et structure tous les outils que vous propose le service d'accompagnement numérique.
Feuille de route - Prévention et gestion des déchets sur chantier
Cet outil vous permettra de s'assurer, tout au long d’un projet, du bon
respect, par les différents intervenants, des recommandations utiles et
obligations concernant la prévention et la gestion de déchets sur chantier.
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Logigramme PEB
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Environnement
Feuille de route - Prévention et gestion des déchets sur chantier
Cet outil vous permettra de s'assurer, tout au long d’un projet, du bon
respect, par les différents intervenants, des recommandations utiles et
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Feuille de route - CertIBEau
Simple d'usage et allant droit au but, cette feuille de route vous accompagne sur votre projet de A à Z sur les démarches liées au CertIBEau.
Grille de vérification - CertIBEau
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Cahiers des charges de travaux
Le modèle de CSC clauses administratives (marchés publics) - version 2 (1/5/2023)
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Le modèle de CSC clauses administratives (marchés privés)
Les clauses administratives du CCTB n'étant pas adaptées aux marchés privés, découvrez le modèle proposé par la Fédération des Architectes de Belgique.
Le Bordereau des Prix Unitaires 2020 de l'UPA
Ce recueil reprend les prix pratiqués (fourchette haute et basse) pour la fourniture et la mise en œuvre de plus de 1700 articles relatifs à des matériaux et éléments de construction usuels.
Cahier des Charges Type Qualiroutes
La référence pour tous les travaux de voiries et d'infrastructures.
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Restez à l'affût des marchés publics pour auteurs de projets et découvrez tous les outils pour accompagner vos marchés publics.
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Comment intégrer les clauses sociales au sein du CCTB?
Dernière mise à jour le 31 décembre 2022.
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