GISER, ou comment concilier urbanisme et ruissellement

Le risque d’inondation ne va que s’aggraver avec l’évolution du climat. Une problématique que les architectes ne peuvent ignorer dans la conception de leurs projets. Focus sur la Cellule GISER du Service public de Wallonie, spécialisée dans les conseils relatifs aux risques d’inondation par ruissellement. 

GISER, c’est la cellule «Gestion Intégrée SolErosion-Ruissellement» spécialisée dans la gestion et les conseils relatifs aux risques d’inondation par ruissellement mise en place par la Wallonie. «On parle de tous les problèmes que peut causer une goutte d’eau avant de rejoindre un cours d’eau ou une canalisation, précise Arnaud Dewez, conseiller à la cellule GISER. Cela ne concerne donc pas les débordements».

Créée en 2017, la cellule a trois missions :

  • Rendre des avis sur les demandes de permis soumis aux risques d’inondation par ruissellement
    La cellule étudie tous types de projets d’urbanisme ou d’urbanisation, quels qu’ils soient (éoliennes, supermarché, habitation unifamiliale,…). 
  • Analyser les sites inondés par le passé et proposer des aménagements 
    Les communes ou les pouvoirs publics peuvent faire appel à la cellule pour trouver des solutions lorsque des quartiers sont régulièrement inondés. Elle leur prodiguera des conseils techniques pour les limiter ou les éviter, tels que l’aménagement de digues, le développement de pratiques agricoles plus respectueuses de l’environnement,… 
  • Venir en appui aux pouvoirs publics
    La cellule peut intervenir dans la mise en place de nouvelles politiques comme les Plans de gestion des risques d’inondation ou la Politique agricole commune, et dans l’actualisation de cartes de zones inondables par ruissellement. 

La première mission occupe la Cellule GISER à 80%. Elle rend entre 7 et 8000 avis chaque année.

Concrètement, en tant qu’architecte, lorsque vous travaillez sur une parcelle concernée par un risque de ruissellement, une donnée répertoriée sur WalOnMap, sachez que votre dossier de demande de permis sera transmis par l’autorité compétente à la Cellule GISER pour avis.

Il est donc conseillé, dès les prémices du projet, de consulter le site inondations.wallonie.be, sur lequel se trouvent toutes les informations utiles à la conception: les critères d’analyse de GISER, les cartes, des conseils techniques d’aménagement, des stratégies à mettre en place, des utilitaires de calculs pour éviter de faire appel à des bureaux d’étude. Des conseils, aussi: que faire en cas d’avis négatif, comment demander un avis préalable… 

En 2022, la cellule GISER a émis 7% d’avis défavorables et 19% d’avis favorables sous conditions. «La plupart des avis défavorables conduisent à un échange avec l’architecte pour que le projet intègre mieux la gestion du risque d’inondation, et puisse conduire à un avis favorable de notre part, indique Arnaud Dewez. Dans la plupart des cas, des solutions peuvent être trouvées sans modification fondamentale du projet.» 


Les avis sous conditions requièrent généralement des précisions sur des éléments de dimensionnement et des détails d’exécution. Par exemple, l’architecte a indiqué qu’il allait aménager un fossé de dérivation pour que le ruissellement soit dévié mais il n’en a pas défini la pente ou ne l’a pas dimensionné. 

«En tant que Service public, nous sommes orientés «solutions», ajoute le conseiller. Pour nous, le ruissellement est une donnée du terrain. Il est possible de laisser passer l’eau sans risque d’endommager le projet ou les voisins. Avec un peu de réflexion, on peut la dévier ou aménager le bâtiment différemment. Les informations que nous fournissons permettent de susciter la créativité des architectes, tant au niveau du bâtiment que des abords.» 

Les avis défavorables, eux, s’expliquent soit par une distraction de l’architecte, qui n’a pas vu qu’il y avait risque de ruissellement, soit par manque de clarté dans la présentation des aménagements pour guider l’eau. «Dans la plupart des cas, la commune prévient l’architecte et demande un complément de dossier. Le demandeur peut nous contacter, on construit ensemble une solution. A la différence d’autres services dont l’avis est obligatoire pour préserver des éléments comme le patrimoine ou la biodiversité, nous rendons des avis pour que le demandeur puisse habiter de manière sécuritaire pendant la durée de l’urbanisme. Nous avons donc une approche de prudence par rapport à une contrainte naturelle majeure, et d’ouverture en termes de solutions possibles.» 

A noter que les avis remis par la cellule sont consultatifs : ils éclairent les communes et les fonctionnaires délégués dans l’analyse des projets et leurs prises de décision. Si les autorités compétentes s’alignent le plus souvent sur l’avis de la cellule, elles peuvent s’en écarter : les conseillers GISER ignorent parfois les projets publics prévus à terme, comme l’aménagement de bassins d’orage, qui auront une influence sur le ruissellement des eaux.

 

DES FICHES PÉDAGOGIQUES POUR Y VOIR PLUS CLAIR

Le Cellule GISER et l’UWA vont collaborer en vue d’établir un ensemble de fiches pédagogiques ou feuilles de route permettant aux architectes de trouver rapidement les informations sur le ruissellement nécessaires à la conception de leurs projets et à l’introduction de leurs demandes de permis. Les thématiques envisagées:

  • Comment aborder une problématique de ruissellement sur un terrain? 
  • Comment l’identifier, en sachant que les cartes ne rendent pas toujours compte de la réalité du terrain? 
  • Comment établir une stratégie? Autrement dit, comment étudier la vulnérabilité de son projet par rapport au ruissellement ? 
  • Comment prévoir la continuité du ruissellement, comment s’assurer que le passage de l’eau ne provoque pas de dégât ? 
  • Comment garantir que l’aménagement du projet et l’imperméabilisation des terres n’auront pas d’impact sur l’aval ?

Des formations sur la question sont également en cours de développement.


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