Gestion des terres sur chantier : focus sur le plan de tri des terres et prise en compte dans le cahier des charges

Durant le chantier de votre projet, il existe une étape importante : la gestion des terres. En effet, l’auteur de projet peut être amené à devenir l’interlocuteur privilégié entre l’entrepreneur responsable de l’évacuation des terres et le maître d’ouvrage. Il existe un document reprenant les informations utiles de manière très claire : le plan de tri des terres.

Lors de cette phase de votre chantier, il peut arriver que le volume de terre à évacuer soit important (plus de 400 m³) ou bien que vous soyez localisé au droit d’une parcelle à risque au sens de la Banque de Données de l’État des Sol (BDES). Dans cette situation, il est probable qu’un Rapport de Qualité des Terres (RQT) soit obligatoire. Si c’est effectivement le cas, il existe alors un document très utile reprenant les informations de manière très claire : le plan de tri des terres.

Le plan de tri des terres est un document ayant été élaboré par l’expert sol lors de la rédaction des annexes du RQT. Il est disponible sur demande à l’expert ou auprès de l’asbl Walterre. Il est également repris dans les annexes du Certificat de Contrôle de la Qualité des Terres (CCQT).

Pourquoi le plan de tri des terres est-il un document utile ? Concrètement, ce plan consiste en une cartographie des terres en présence permettant d’identifier, caractériser et délimiter ces dernières en lots[1] distincts. Pour chaque lot, le plan de tri des terres doit obligatoirement reprendre les informations suivantes :

  • La dénomination du lot en question et sa localisation
  • La profondeur et l’épaisseur du lot
  • Le volume
  • Le code Walterre[2]
  • Si le lot est déjà excavé, la zone d’excavation et la zone de stockage de l’andain.
Exemple de Plan de Tri des Terres conforme aux recommandations de l’asbl Walterre

Toutes ces infos peuvent s’avérer bien utiles pour préciser la gestion, en pratique, de l’excavation des terres sur chantier par l’entrepreneur, à savoir :

  • les terres réutilisées ou non sur le chantier
  • les regroupements ou non de lots en vue de leur évacuation et, en fonction de leur type d’usage
  • le planning des excavations
  • l’anticipation de mesures spécifiques à prendre pour certains lots (ex : présence d’amiante ou de plantes invasives).

Plan de tri des terres et CCTB : deux outils pour la rédaction de votre cahier des charges.

Le plan de tri des terres peut être un outil intéressant à utiliser pour la rédaction de votre cahier des charges puisqu’il vous permet de préciser les conditions de traitement et d’évacuation spécifiques à la qualité des lots de terres caractérisés lors du RQT.

A cette fin, le Cahier des Charges Type Bâtiment 2022 fournit une note explicative ainsi qu’un modèle de cahier des charges relatif à la gestion des terres (Chapitre 07.3). Ces documents ont été rédigés en considérant spécifiquement les points suivants :

  • le stockage temporaire sur le site des terres excavées
  • la gestion des terres de type d’usage I à V
  • la gestion des terres au-delà du type d’usage V
  • la gestion spécifique des terres (amiante, plantes invasives, terres contenant des matériaux et/ou débris autres que des terres).

Vous avez des questions relatives à la gestion des terres en Wallonie, les plans de tri des terres ou encore l’articulation de ces derniers avec le CCTB? N’hésitez pas à prendre contact avec les facilitateurs environnement et CCTB de l’UWA.


[1] Lot (au sens du Guide de Référence pour la Gestion des Terres) : quantité de produit identifiée comme ayant des caractéristiques présumées uniformes.

[2] Code Walterre : il s’agit de l’outil clé dans le suivi de la traçabilité par l’asbl Walterre. Attribué par l’expert sol (ou l’installation autorisée) pour caractériser la qualité d’un lot lors de la rédaction du RQT, le code Walterre facilite la compréhension des possibilités/restrictions de valorisation des terres. Pour des informations complémentaires sur la nomenclature du code Walterre, vous pouvez consulter le lien suivant.

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